Marque expirée - Marque en non vigueur

ChoKo 3
Sandrine ROCHE

Numéro de dépôt :
3718032
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020
ChoKo 3 de Sandrine ROCHE

Présentation de la marque ChoKo 3

Déposée le 2 mars 2010 par Sandrine ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ChoKo 3 »

Le déposant est Sandrine ROCHE domicilié(e) 1 bis avenue henri Regnault - 78110 - LE VESINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine ROCHE domicilié(e) 1 bis avenue henri Regnault - 78110 - LE VESINET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChoKo 3 est expirée depuis le 2 mars 2020.

Sandrine ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : 100% chocolat , CRÊPES IN THE CITY , So Chocolat , Chocolat only , Only chocolate


Sandrine ROCHE - 1 bis avenue henri Regnault - 78110 - LE VESINET - France


Sandrine ROCHE - 1 bis avenue henri Regnault - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 16 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656433 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.